Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPIRA-CALC
SPIRAX-SARCO LIMITED (société britannique)

Numéro de dépôt :
1620109
Date de dépôt :
27/01/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/01/1999

Présentation de la marque SPIRA-CALC

Déposée le 27 janvier 1989 par SPIRAX-SARCO LIMITED (société britannique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SPIRA-CALC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SPIRAX-SARCO LIMITED (société britannique), domicilié(e) Charlton House, Cheltenham, Gloucestershire GL33 8ER ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France.

La marque SPIRA-CALC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1620109.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPIRA-CALC est expirée depuis le 27 janvier 1999.

SPIRAX-SARCO LIMITED (société britannique a également déposé les autres marques suivantes : STEAMTRACE , TRAPSELECT


SPIRAX-SARCO LIMITED (société britannique) - Charlton House, Cheltenham, Gloucestershire GL33 8ER ROYAUME-UNI - Royaume-Uni


BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-11

Appareils et instruments électriques et électroniques;ordinateurs; programmes d'ordinateurs enregistrés, disques et bandes, tous étant magnétiques et destinés au stockage et à la transmission de données, parties constitutives et pièces détachées de tous les produits précités